Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CL CRYSTAL LOISIRS
SANCHEZ Alain

Numéro de dépôt :
1407551
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
24/10/1996
CL CRYSTAL LOISIRS de SANCHEZ Alain

Présentation de la marque CL CRYSTAL LOISIRS

Déposée le 24 octobre 1986 par SANCHEZ Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CL CRYSTAL LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANCHEZ Alain, domicilié(e) La Cour Gaudin à Tronsanges, 58400 LA CHARITE SUR LOIRE. - France.

La marque CL CRYSTAL LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CL CRYSTAL LOISIRS est expirée depuis le 24 octobre 1996.

SANCHEZ Alain a également déposé les autres marques suivantes : French Lady's , CRYSTAL LOISIRS , Vo Neuf , TO THE FIT , CRÊCHOTEL


SANCHEZ Alain - La Cour Gaudin à Tronsanges, 58400 LA CHARITE SUR LOIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Quadricycles, cycles, tricycles, Pédalos

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].